Instru rap libre de droit : ce que personne ne vous dit

Tapez « instru rap libre de droit » sur YouTube. Vous allez trouver des milliers de vidéos avec [FREE], « no copyright » ou « libre de droit » dans le titre.

Et beaucoup de rappeurs s’arrêtent là. Ils téléchargent, ils écrivent, ils enregistrent. Trois mois plus tard, le clip est bloqué ou le titre disparaît de Spotify.

Le malentendu tient en une phrase : une instru libre de droit n’est presque jamais une instru sans droits.

Instru libre de droit : l’expression ne vaut rien en droit

L’expression n’existe pas dans le Code de la propriété intellectuelle. Ce qui existe, c’est le droit d’auteur. Il naît au moment où le beatmaker crée son instru, sans dépôt ni formalité, et il court toute sa vie puis soixante-dix ans après sa mort.

Donc quand une vidéo annonce une instru « libre de droit », trois cas sont possibles.

• Le beatmaker autorise un usage gratuit, mais encadré : pas de monétisation, crédit obligatoire, pas de sortie sur les plateformes.
• Il vend ce que les Anglo-Saxons appellent une licence royalty free : on paie une fois et on ne reverse rien sur les ventes, mais dans le cadre d’un contrat.
• La personne qui a mis l’instru en ligne n’en est pas l’auteur et n’avait le droit de rien autoriser.

Le troisième cas est plus courant qu’on ne le croit.

Le mot « free » décrit un prix, pas vos droits

La plupart des beatmakers qui publient des instrus [FREE] le font pour se faire connaître. C’est gratuit pour s’entraîner, maquetter, poser un freestyle sur les réseaux. Pas pour sortir un single.

Les conditions sont dans la description. Souvent en anglais, souvent tout en bas, après les liens. Personne ne les lit.

« C’était marqué free, je pensais que je pouvais le mettre sur Spotify. »

C’est la phrase qui revient à chaque fois. Elle ne change rien : free pour un freestyle peut très bien vouloir dire interdit en streaming.

Les chaînes qui réuploadent

Il y a pire que les conditions mal lues. Certaines chaînes récupèrent les instrus d’autres producteurs, les remettent en ligne sous leur nom et ajoutent « libre de droit » pour faire du clic.

Vous pouvez être de bonne foi. Ça ne vous protège pas. Si la chaîne n’avait aucun droit sur l’instru, elle ne pouvait pas vous en céder, et le vrai auteur peut faire retirer votre morceau le jour où il le découvre.

Le réflexe à prendre : remonter à la source. Un beatmaker sérieux a un nom, une chaîne à lui, un site, et des conditions écrites quelque part.

Content ID, ou pourquoi ça finit par se voir

Beaucoup de producteurs déclarent leurs instrus dans Content ID, le système qui reconnaît automatiquement une musique dans les vidéos YouTube. Votre clip sort, YouTube détecte l’instru, et l’ayant droit choisit : il récupère les revenus publicitaires, il bloque la vidéo dans certains pays, ou il laisse faire.

Avec une instru prise sans licence, vous n’avez rien à opposer. Avec une licence, vous avez un contrat à votre nom, et c’est lui qui fait lever la réclamation. On a détaillé tous les cas de figure dans l’article sur les vidéos bloquées.

Sacem : votre morceau a deux auteurs

Même avec une autorisation parfaitement en règle, l’instru ne devient pas la vôtre. Vous avez écrit les paroles, le beatmaker a composé la musique. Si le titre est déposé à la Sacem, chacun touche sa part quand il passe en radio, en concert ou en streaming.

Une instru « libre de droit » ne fait pas disparaître le compositeur. Un bon contrat dit clairement qui est auteur, qui est compositeur, et dans quelle proportion. Si ce n’est écrit nulle part, posez la question avant d’enregistrer.

Une instru vraiment libre de droit, ça existe ?

Le domaine public

Une œuvre y entre soixante-dix ans après la mort de son auteur. Pour une instru rap, autant dire jamais. Et même un vieux morceau tombé dans le domaine public peut avoir été réenregistré : l’enregistrement, lui, reste protégé.

Les licences Creative Commons

Quelques producteurs publient sous licence Creative Commons. C’est une vraie licence, avec ses règles. La mention NC interdit l’usage commercial, BY impose de créditer l’auteur. Une instru en CC BY-NC ne peut donc pas partir sur les plateformes de streaming payantes.

Vérifier une instru libre de droit avant d’écrire dessus

Cinq vérifications, deux minutes en tout.

1. Qui a fait l’instru ? Un nom, une chaîne, un site.
2. Où sont les conditions ? Description, page de licence, contrat.
3. Qu’est-ce qui demande une licence : monétisation, plateformes, clip, scène ?
4. Si vous comptez sortir le morceau, prenez la licence avant la sortie. Après, c’est plus compliqué.
5. Gardez le contrat. C’est la seule preuve qui compte en cas de réclamation.

Pour savoir ce que contient une licence ligne par ligne, lisez c’est quoi une licence pour une instru. Et si votre projet est une sortie Spotify, cet article-là répond point par point.

Le calcul qui devrait vous décider

Un morceau, c’est des heures d’écriture, des prises, un mix, parfois un clip. Le poser sur une instru dont vous n’avez pas les droits, c’est accepter qu’il disparaisse au moment exact où il commence à tourner. Parce que c’est précisément à ce moment-là que l’auteur le remarque.

Côté beatmaker, on voit l’autre face. Un producteur qui découvre son instru sous un single qui marche ne pense pas « procès ». Il pense « pourquoi personne ne m’a écrit ». Beaucoup auraient simplement accordé une licence si on la leur avait demandée avant la sortie.

Ce n’est pas le mot « libre » qui protège votre travail. C’est un papier avec votre nom dessus.

Photo : Blogtrepreneur, CC BY 2.0, via Wikimedia Commons.

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